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1.2 Ce site web fournit des services de jeux en ligne et des ressources associées, ci-après dénommés les Services. Ceux-ci comprennent les informations produit relatives aux jeux, les espaces de téléchargement, la communication, les fonctionnalités et plus encore. En qualité de bénéficiaire, « Vous », le(s) « Joueur(s) » et/ou « Utilisateur(s) » acceptez d'être juridiquement lié(s) par les Termes et Conditions qui vous sont présentés sur ce site web et/ou sur d'autres entités exploitées, licenciées ou contrôlées par nous et/ou nos sous-licenciés autorisés. En utilisant nos Services et/ou en enregistrant un compte, vous acceptez d'être lié par lesdits Termes et Conditions dans leur intégralité et sans réserve. Veuillez cesser immédiatement d'utiliser les Services si vous n'êtes pas d'accord avec les Termes et Conditions qui vous sont présentés.

1.3 Les Termes et Conditions présentés sur le site web peuvent être modifiés à notre seule discrétion. Toute version mise à jour des Termes et Conditions sera publiée sur le site web après chaque modification et il vous incombe de les vérifier régulièrement. En continuant d'utiliser nos Services après de telles modifications, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la dernière version des Termes et Conditions présentée sur le site web et l'avoir acceptée.

1.4 En cas d'incohérence ou de conflit entre les présents Termes, des Termes et Conditions promotionnels ou toute autre politique publiée par VegasNova, la version publiée sur notre site web officiel prévaudra, sauf mention contraire expresse. Aucune orientation, explication, déclaration, assurance verbale ou promesse fournie par le Service Client, les agents du Chat en direct, les Affiliés ou tout autre représentant de VegasNova, qu'elle soit communiquée verbalement ou par e-mail, chat en direct, téléphone, réseaux sociaux ou tout autre canal de communication, ne constitue un engagement juridiquement contraignant ni ne saurait modifier, supplanter ou compléter les présents Termes ou toute politique officiellement publiée sur notre site web.

1.5 Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour utiliser légalement les Services présentés sur notre site web. La communication de fausses informations personnelles constitue une infraction et nous nous réservons le droit de signaler tout comportement frauduleux aux autorités compétentes.

1.6 Il vous incombe exclusivement de vous assurer que votre utilisation des Services est parfaitement légale dans votre juridiction.

1.7 Veuillez tenir compte du fait que tous les joueurs ne sont pas éligibles à l'ouverture d'un compte. Ces exceptions concernent les joueurs des pays suivants : Corée du Nord, Iran, Syrie, Irak, Afghanistan, Chine, Indonésie, Pakistan, Venezuela, Zimbabwe, Zambie, Soudan, Cuba, Chypre, Myanmar, Libye, Nicaragua, Somalie, Yémen, États-Unis, Égypte, Israël, Russie, Ukraine, Biélorussie, Kazakhstan, Géorgie, Inde, Algérie, Maroc, Tunisie, Sahara occidental, Bénin, Burkina Faso, Cap-Vert (Cabo Verde), Côte d'Ivoire, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Liberia, Mali, Mauritanie, Niger, Nigeria, Sénégal, Sierra Leone, Togo, Angola, Cameroun, République centrafricaine, Tchad, République du Congo, République démocratique du Congo, Guinée équatoriale, Gabon, Sao Tomé-et-Principe, Burundi, Comores, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Maurice, Mozambique, Rwanda, Seychelles, Soudan du Sud, Tanzanie, Ouganda, Botswana, Eswatini (Swaziland), Lesotho, Namibie, ainsi que tout autre territoire où l'utilisation de nos services est interdite par la loi applicable. Nous nous réservons par ailleurs le droit de modifier à tout moment la liste des joueurs et juridictions éligibles.

1.8 Les joueurs résidant dans des juridictions où notre accès est restreint et qui parviennent à enregistrer un compte avec notre accord exprès peuvent rencontrer des restrictions mises en place par les fournisseurs de jeux. Celles-ci incluent, sans s'y limiter, le blocage de l'accès à certains jeux. Les joueurs recourant à cette option n'auront aucun recours contre le fournisseur ou contre nous.

1.9 En utilisant les Services et le site web, vous consentez expressément à recevoir des supports promotionnels ainsi que toute communication de notre part par téléphone, SMS, e-mail et notifications push. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en contactant notre équipe du Service Client.

1.10 Les joueurs accédant à nos Services pourront bénéficier des mises à jour, nouvelles fonctionnalités, améliorations, logiciels et/ou de l'ajout de nouveaux sites web, lesquels sont tous soumis aux Termes et Conditions, lignes directrices, codes de conduite et accords de licence. Tout conflit entre l'Accord de Licence applicable aux Services et les Termes et Conditions sera résolu à notre seule discrétion.

1.11 Les Services, de même que le site web et tout autre site web contrôlé par nous, ainsi que les logiciels, fonctionnalités et exigences système, peuvent être modifiés à notre seule discrétion et sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage ou perte subi par les joueurs en raison de ces éventuelles modifications.

1.12 Certains sites web tiers, affiliés ou autres parties externes peuvent annoncer des promotions ou offres expirées, inexactes ou non disponibles pour tous les joueurs en raison de restrictions juridictionnelles, réglementaires, d'éligibilité ou autres. Nous ne sommes pas responsables des promotions incorrectement annoncées ou non autorisées et n'aurons aucune obligation d'honorer des bonus ou offres n'ayant pas été officiellement publiés ou approuvés par VegasNova.

1.13 Il incombe exclusivement aux joueurs de prendre connaissance des règles des jeux annoncés sur le site web, ainsi que des procédures, fonctionnalités et lignes directrices des Services, et de les accepter avant toute action sur le site web.

2.1 Les joueurs sont seuls responsables d'évaluer le cadre légal de leur propre juridiction et d'agir en conséquence. Les utilisateurs misant de l'argent réel sur les jeux annoncés sur le site web garantissent qu'ils respectent la réglementation locale en matière de jeux d'argent en ligne et déclarent expressément qu'il est légalement permis de le faire dans la juridiction concernée.

2.2 Afin de pouvoir participer aux jeux annoncés sur le site web et, par conséquent, placer vos mises, les joueurs doivent enregistrer un compte.

2.3 Il incombe exclusivement aux joueurs souhaitant enregistrer un compte chez nous de vérifier la réglementation locale relative aux jeux d'argent en ligne et de s'assurer que l'utilisation de nos Services s'effectue dans un cadre légal, les jeux d'argent en ligne étant strictement interdits dans certaines juridictions. Nous ne fournirons aucune garantie ni aucun conseil juridique aux joueurs qui ne s'y conforment pas.

2.4 Nous ne saurions être tenus responsables des actes des joueurs qui manquent à leur obligation de vérifier si la pratique des jeux d'argent en ligne pose des problèmes légaux. En cas de doute, veuillez consulter des experts juridiques au sujet de la pratique des jeux d'argent en ligne dans votre juridiction avant d'utiliser nos Services.

2.5 Aucune information personnelle ne sera partagée avec des tiers, sauf dans les cas prévus par la Politique de Confidentialité. Veuillez consulter la Politique de Confidentialité afin de mieux comprendre comment vos informations personnelles sont traitées.

2.6 Le site web prend en charge les devises « Fiat » et « Crypto ». Fiat désigne les devises émises par les États telles que EUR, USD, AUD, GBP, etc., tandis que Crypto désigne les monnaies numériques telles que BTC, ETH, XRP, etc.

2.7 Pour enregistrer un compte, vous devrez fournir des informations personnelles authentiques telles que nom et prénom, date et lieu de naissance, numéro de téléphone, adresse actuelle, adresse e-mail et méthode(s) de paiement. Il incombe aux joueurs de mettre à jour tout changement concernant les informations personnelles fournies initialement.

2.8 Les joueurs enregistrant un nouveau compte garantissent qu'ils ont l'âge légal requis dans la juridiction où ils résident, qu'ils communiquent des informations personnelles authentiques, qu'ils sont les propriétaires légitimes des fonds en argent réel circulant sur leur Compte Joueur, qu'ils participent aux jeux, offres, promotions et bonus pour leur propre compte et non en tant qu'intermédiaires, et qu'ils ne détiennent pas plus d'un seul compte sur le site web (autrement appelé « Compte Multiple »).

2.9 La Société peut considérer comme comptes liés plusieurs comptes rattachés par une propriété commune, un même foyer, des appareils partagés, des méthodes de paiement, des adresses IP ou d'autres indicateurs techniques ; nous identifierons également les comptes multiples au moyen d'autres indicateurs tels que : adresse e-mail, numéro de téléphone fixe/mobile, adresse de facturation/du foyer, appareil utilisé pour l'enregistrement, le dépôt, la connexion et le jeu.

2.10 Nous nous réservons le droit d'effectuer des vérifications ciblées ou aléatoires sur notre base de joueurs afin de prévenir tout comportement frauduleux, sans préavis. En conséquence, diverses informations personnelles seront demandées aux joueurs soumis à ces vérifications, selon le cas. Une vérification porte notamment, sans s'y limiter, sur : la vérification de l'identité des joueurs, les données d'enregistrement, l'activité de jeu, la situation financière et les transactions. Des entités tierces ne pourront être associées à une vérification que si cela s'avère nécessaire. S'ils sont suspectés ou reconnus coupables de fraude, les joueurs se verront interdire l'accès à leur Compte Joueur, interdire tout retrait et exclure des bonus, promotions et offres. Si la vérification aboutit à un résultat négatif ou incertain, le Compte Joueur sera fermé et tous les fonds retenus. Les joueurs qui refusent de fournir les documents demandés dans le cadre d'une vérification se verront interdire l'accès à leur Compte Joueur jusqu'à la communication des informations nécessaires, voire pourront en être définitivement exclus.

2.11 Le défaut de fournir suffisamment d'informations permettant d'établir que les joueurs ont l'âge légal requis pour utiliser nos Services entraînera la suspension immédiate des Comptes Joueurs concernés. S'il est révélé que des joueurs se sont livrés à des activités de jeu avant d'avoir atteint l'âge légal, le Compte Joueur sera fermé, tous les fonds déposés et toutes les transactions en ligne effectués pendant la minorité seront intégralement remboursés, toutes les mises seront déclarées nulles et tous les gains, tant générés que retirés, devront être intégralement remboursés par le joueur concerné.

2.12 Le Compte Joueur et ses identifiants d'accès sont strictement personnels. Vous êtes seul et exclusivement responsable du maintien de la sécurité, de la confidentialité et de l'usage approprié de votre compte.

En aucun cas un tiers ne peut accéder à un Compte Joueur, l'utiliser ou le gérer en votre nom. Toute activité, transaction ou perte financière survenant sur votre compte, qu'elle soit autorisée par vous ou qu'elle résulte d'un accès non autorisé par un tiers, demeure entièrement sous votre responsabilité personnelle. La Société ne saurait en aucun cas être tenue responsable de toute perte, dommage ou transaction non autorisée résultant de l'accès d'un tiers à votre compte. Le partage de vos identifiants de compte, de vos données de validation ou de vos informations personnelles avec toute entité ou personne extérieure est strictement interdit.

Tout soupçon de partage de compte, de transfert d'identifiants ou d'accès non autorisé par un tiers peut entraîner la suspension immédiate ou la fermeture définitive du compte, ainsi que la confiscation et la suppression de tout solde restant.

Vous devez avertir immédiatement le Service Client dès que vous soupçonnez un accès non autorisé, une faille de sécurité ou un dysfonctionnement du compte. En cas d'oubli de votre mot de passe, vous devez le réinitialiser exclusivement au moyen du lien « Mot de passe oublié » prévu sur le portail de connexion ou en contactant directement le Service Client.

3.1 Chaque joueur a droit à un seul et unique Compte Joueur. Les joueurs dont il est établi qu'ils ont enregistré plusieurs Comptes Joueurs, autrement appelés Comptes Multiples, avec des informations personnelles identiques ou différentes, verront leurs comptes fermés et tous les gains générés retenus avec effet immédiat. Toutes les transactions visant à tricher ou à frauder le Casino seront annulées à notre discrétion.

3.2 Lors d'un dépôt et/ou d'une transaction, les joueurs doivent utiliser la devise du pays de résidence indiqué lors de l'enregistrement. Si cette option n'est pas disponible, tous les fonds seront automatiquement convertis en euros ou en USD, à un taux de change comparable au taux du jour appliqué par les banques et les sociétés de cartes de crédit.

3.3 Les Comptes Joueurs ne doivent pas être utilisés comme des comptes bancaires. Aucune assurance, garantie ou couverture n'est mise en place par une quelconque banque pour protéger vos fonds au titre d'une police d'assurance bancaire officielle. De plus, les fonds inutilisés ne produisent pas d'intérêts. Enfin, les joueurs ne pourront pas miser davantage de fonds que ceux déjà présents sur leur Compte Joueur.

3.4 Il incombe exclusivement aux joueurs de maintenir leur Compte Joueur à jour en permanence, y compris, sans s'y limiter, le nom/prénom, l'adresse actuelle et le pays de résidence, l'e-mail, le numéro de téléphone et toute autre information personnelle utilisée pour valider l'identité des joueurs.

3.5 Il incombe exclusivement aux joueurs de déclarer et de payer tout impôt sur les jeux applicable aux gains reçus du Casino. Pour la Crypto, il incombe exclusivement au joueur de payer l'ensemble des frais de transaction, commissions et/ou taxes exigés par sa juridiction.

3.6 Les joueurs ont la possibilité de fermer leur Compte Joueur à tout moment, qu'il soit inactif ou non. Pour engager une fermeture de compte, veuillez contacter notre équipe du Service Client par e-mail afin de donner suite à votre demande. Veuillez noter que toutes les mises en cours doivent être annulées avant qu'un Compte Joueur puisse être fermé.

3.7 Un Compte Joueur qui reste inactif pendant trois (3) mois consécutifs sera classé comme Compte Inactif. Des frais de maintenance mensuels de 5,00 € (ou l'équivalent dans une autre devise) seront déduits du solde en argent réel pour chaque mois d'inactivité du compte. Les premiers frais d'inactivité seront prélevés à la fin du mois civil suivant la classification du compte comme inactif. Aucuns frais d'inactivité ne seront prélevés lorsque le solde du compte est nul. Les comptes qui restent inactifs pendant six (6) mois consécutifs seront classés comme Comptes Dormants. Nous nous réservons le droit d'archiver les Comptes Dormants et de supprimer définitivement tout solde restant, sous réserve des lois applicables et des exigences réglementaires. Dans la mesure du raisonnable, nous adresserons un préavis d'au moins trente (30) jours par e-mail avant le prélèvement des premiers frais d'inactivité. Les frais d'inactivité déjà prélevés ne sont pas remboursables. Les joueurs peuvent demander la réactivation de leur compte à tout moment, sous réserve de la réalisation de toute procédure KYC, AML ou autre vérification exigée par la Société.

3.8 Les joueurs souhaitant s'auto-exclure doivent s'assurer que le solde de leur compte est inférieur à 1,00 EUR/GBP/USD/AUD ou l'équivalent dans une autre devise prise en charge. Pour engager une auto-exclusion, les joueurs doivent soumettre leur demande par e-mail au Service Client à l'adresse [email protected] afin de finaliser la procédure de fermeture du compte. Le joueur est seul responsable de l'envoi de la demande d'auto-exclusion depuis son adresse e-mail enregistrée et de la confirmation qu'il ne créera ni n'utilisera aucun compte supplémentaire pendant la période d'auto-exclusion. VegasNova décline toute responsabilité quant à toute activité, perte, dépôt, mise ou transaction effectués par l'intermédiaire de tout autre compte créé ou utilisé par le joueur.

3.8.1 Veuillez noter que, si les dépôts et le jeu sont bloqués dès l'application de la restriction du compte, des e-mails promotionnels, SMS, notifications push ou autres communications marketing peuvent continuer d'être reçus jusqu'à 24 heures après la finalisation de la fermeture du compte dans notre back-office, en raison du temps nécessaire à la synchronisation du statut du compte dans nos systèmes marketing. VegasNova mettra tout en œuvre, dans la mesure du raisonnable, pour traiter les demandes d'auto-exclusion aussi rapidement que possible.

3.8.2 Les joueurs faisant l'objet d'une auto-exclusion, d'une période de pause, d'une suspension de compte à des fins de jeu responsable ou de toute autre restriction de jeu responsable ne sont pas éligibles à participer aux promotions, bonus, tournois, offres de cashback, récompenses VIP ou autres activités promotionnelles pendant la durée de la restriction applicable.

4.1 Pour participer aux activités de jeu annoncées sur le site web, les joueurs doivent effectuer au moins un dépôt en argent réel qui sera utilisé pour les mises futures. Les méthodes de dépôt et de retrait présentes sur le site sont susceptibles d'évoluer, et les frais, procédures et conditions varient d'une option bancaire à l'autre. Les joueurs ne sont autorisés à effectuer un dépôt sur leur Compte Joueur que par l'intermédiaire de notre site web.

4.1A Veuillez noter que certaines transactions de paiement sont traitées par Dailyspark Services Ltd. Les services de traitement des paiements fournis par Dailyspark Services Ltd. sont régis par les lois et le cadre réglementaire applicables de l'Union des Comores (Anjouan). La présente disposition concerne uniquement le traitement des transactions de paiement et n'affecte pas le droit applicable ni la juridiction compétente relatifs aux présentes Conditions générales, sauf mention expresse contraire.

4.2 En utilisant nos Services, vous vous engagez à ne pas engager de rétrofacturations, d'annulations de paiement ou de litiges similaires concernant des transactions dûment autorisées. Si vous engagez une rétrofacturation ou une annulation de paiement, nous nous réservons le droit de :

• recouvrer le montant intégral de la rétrofacturation ainsi que les frais associés, coûts administratifs et dommages ;
• déduire tout montant dû de votre solde de compte ou de tout dépôt ou gain futur ;
• suspendre ou fermer définitivement votre compte ;
• engager une procédure civile pour recouvrer nos pertes ; et
• signaler toute activité frauduleuse présumée aux autorités compétentes.

4.3 Les Comptes Joueurs soupçonnés de comportement frauduleux et/ou de rétrofacturations/retours seront temporairement fermés pendant la durée de l'enquête. Nous nous réservons le droit de geler les fonds disponibles sur le Compte Joueur jusqu'au règlement des retours ou à la conclusion de l'enquête.

4.4 Un dépôt par carte de crédit/débit n'est réussi que lorsque le Casino reçoit la confirmation du paiement accompagnée du code d'autorisation. Les joueurs déposant des montants supérieurs à la limite maximale prédéterminée se verront demander des informations personnelles supplémentaires pour finaliser la transaction.

4.5 Le change de devises n'est pas possible sur le site. Cela signifie qu'une fois votre dépôt effectué dans une devise, vous ne pourrez jouer qu'aux jeux acceptant ladite devise. Les jeux utilisant d'autres devises ne seront pas jouables. Pour la Crypto, la conversion Crypto-Crypto, Fiat-Crypto et Crypto-Fiat sera effectuée exclusivement par un prestataire de services de paiement.

4.6 Les soldes des comptes joueurs Crypto comprennent deux composantes : 1) le « Solde Actif/Solde Jouable », 2) l'« Équivalent en Devise » : Le solde sélectionné comme solde actuellement utilisé sur le compte du joueur. Le joueur peut changer de solde à tout moment. Le Solde Actif / Solde Jouable est affiché en monnaie fiduciaire et est utilisé pour le jeu, les mises, les bonus, les tours gratuits, les tournois et les autres fonctionnalités du site web. Ce solde en monnaie fiduciaire n'existe que pendant la période où les fonds sont déposés sur le site et est reconverti dans la crypto-monnaie d'origine lors du retrait. Lors de la création du compte joueur, le joueur choisit la devise fiduciaire équivalente dans le formulaire d'inscription. Cet « Équivalent en Devise » est utilisé pour convertir les crypto-monnaies en « Solde Actif / Solde Jouable ».

4.7 Lors d'un dépôt en Crypto sur notre site web, la crypto-monnaie choisie sera convertie au moment du dépôt en votre « Équivalent en Devise » pour faciliter votre jeu. Celui-ci sera utilisé pour miser sur l'ensemble des jeux disponibles à tout moment. Lors du retrait, votre « Équivalent en Devise » sera reconverti dans la crypto-monnaie utilisée pour le dépôt (sur la base du taux de change en vigueur) et sera transféré vers votre portefeuille. Par exemple : lors d'un dépôt de 1 ETH sur un compte ayant choisi « EUR » comme « Équivalent en Devise », le solde sera de 4,000 EUR (si le taux de change en vigueur est de 1 ETH=4,000 EUR). Lors d'un retrait, si le compte présente un total de 8,500 EUR, le montant sera reconverti en ETH et 2.125 ETH seront crédités sur votre compte (si le taux de change en vigueur au moment du retrait est de 1 ETH=4,000).

4.8 Notre site web prend en charge plusieurs crypto-monnaies et un joueur peut choisir d'utiliser autant de soldes qu'il le souhaite. Les soldes sont distincts et ne peuvent être utilisés qu'individuellement en sélectionnant le « Solde Actif ». Le « Solde Actif » sélectionné sera utilisé pour le jeu, les bonus, les tournois de tours gratuits et les autres fonctionnalités du site web. Les transferts entre soldes ne sont pas pris en charge.

4.9 Tous les soldes du compte joueur Crypto ne seront pas influencés par les fluctuations du marché. Lorsque la valeur d'une crypto-monnaie augmente ou diminue, le montant présent sur le compte n'est pas affecté tant qu'il n'est pas retiré vers le portefeuille. En outre, les joueurs reconnaissent que les taux de change des crypto-monnaies fluctuent en permanence. La Société décline toute responsabilité quant à tout gain ou perte résultant uniquement des variations de la valeur de marché des crypto-monnaies avant, pendant ou après tout dépôt ou retrait.

4.10 Les joueurs utilisant du fiat peuvent se voir facturer des frais de dépôt et/ou de retrait selon la méthode bancaire sélectionnée et/ou la banque émettrice.

4.11 Pour le fiat, les gains sont reversés exclusivement sur la carte utilisée pour le dépôt. Les retraits vers une carte différente de celle utilisée initialement pour le dépôt sont strictement interdits, sauf indication contraire.

4.12 Tous les dépôts et retraits doivent être effectués au moyen de méthodes de paiement enregistrées au nom du Joueur lui-même. Nous nous réservons le droit de rejeter les transactions impliquant des méthodes de paiement de tiers et de demander une vérification supplémentaire si nécessaire.

4.13 Pour la Crypto, il incombe au joueur de s'assurer que l'adresse de portefeuille fournie est complète et exacte, tant pour le dépôt que pour le retrait. Nous ne serons pas responsables des pertes résultant d'informations communiquées de manière incorrecte.

4.14 Le dépôt minimum pour chaque crypto-monnaie est indiqué dans la caisse. Il incombe au joueur de veiller à ne pas déposer un montant inférieur au minimum, faute de quoi les fonds n'atteindront pas le compte joueur, ce qui entraînera une perte.

4.15 Nous créditerons votre compte du dépôt en Crypto effectué dès son initiation dans la blockchain, sans attendre la confirmation complète du dépôt. Cette approche vise à offrir à nos joueurs une expérience rapide et agréable. Si, après le crédit des fonds sur votre compte, le transfert n'est pas confirmé par la blockchain (transaction initiée fausse/annulée), le compte sera considéré comme frauduleux et abusif. Nous nous réservons le droit de suspendre le compte, d'annuler tous les soldes disponibles et de faire bloquer définitivement l'adresse du portefeuille par notre prestataire de paiement.

4.16 Les demandes de remboursement ne seront soumises à analyse que si le montant demandé est égal ou supérieur au solde en espèces détenu sur le compte. Si la demande de remboursement est acceptée, tous les bonus du compte seront déduits avant le calcul du montant à rembourser. Les demandes de remboursement peuvent être envoyées à [email protected] ou via le chat en direct pendant les heures ouvrables, accompagnées du motif correspondant.

4.17 Aucune demande de remboursement ne sera prise en considération au-delà d'un délai d'un mois à compter de la date de la transaction initiale.

4.18 Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser tout remboursement tant que les procédures AML et KYC ne sont pas achevées pour tous les utilisateurs. Selon l'analyse, nous ne sommes pas tenus de divulguer le ou les motifs du refus des demandes de remboursement, afin d'éviter les abus.

4.19 Nous nous réservons le droit de demander des informations personnelles supplémentaires et de recourir à diverses procédures afin de vérifier l'identité des joueurs à chaque nouveau dépôt effectué sur leur Compte Joueur Fiat.

4.20 Sur demande de notre équipe Risque, Conformité ou AML, vous acceptez de fournir l'ensemble des documents, informations et l'assistance raisonnable nécessaires à la vérification de votre identité, de l'origine de vos fonds, de l'origine de votre patrimoine ou de tout autre élément requis pour respecter nos obligations légales et réglementaires. La Société se réserve le droit de suspendre, différer ou retenir les retraits et autres paiements jusqu'à ce que toutes les procédures de vérification demandées aient été menées à bien à notre satisfaction raisonnable.

4.21 Les fonds disponibles sur le Compte Joueur sont répartis entre solde en espèces et solde bonus. Les joueurs ne peuvent retirer des fonds que du solde en espèces. Avant cette procédure, toutes les mises en cours doivent toutefois être annulées. Tous les fonds restants dans le solde bonus seront annulés lors du retrait si une demande de retrait a été effectuée avant que le solde bonus n'atteigne 0,5 € ou le montant équivalent dans les autres devises que nous prenons en charge.

4.22 Sauf disposition contraire de la loi applicable, tous les fonds déposés doivent être misés au moins une fois (rotation de dépôt de 1x) avant qu'une demande de retrait puisse être traitée. Si cette exigence n'a pas été satisfaite, toute demande de retrait sera automatiquement rejetée par notre système.

4.23 Le montant minimum d'un retrait individuel est de :

• 20 € pour les retraits en crypto-monnaie
• 20 € pour les virements SEPA
• 20 € pour les retraits par carte de crédit et de débit
• 50 € pour les virements bancaires et les retraits par portefeuille électronique

ou le montant équivalent dans une autre devise.

4.24 Certaines méthodes de paiement peuvent être soumises à des frais de transaction ou de traitement. Lorsqu'un retrait est demandé sans aucune activité de jeu en argent réel préalable, des frais administratifs forfaitaires de traitement de 5,00 € (ou l'équivalent dans une autre devise) peuvent être déduits du montant du retrait avant le versement.

4.25 Nous nous efforçons de traiter les demandes de retrait aussi rapidement que possible et, dans de nombreux cas, dans les six (6) heures suivant la réception de la demande. Toutefois, les délais de traitement sont donnés à titre indicatif et peuvent être prolongés lorsque des vérifications supplémentaires sont requises ou en cas de retards imputables aux prestataires de paiement, institutions financières, systèmes bancaires, jours fériés ou autres circonstances indépendantes de notre volonté raisonnable.

4.26 Sauf approbation contraire, la limite maximale de retrait pour les joueurs VIP est de 30,000 EUR par mois ; pour les joueurs non VIP et les joueurs demandant leur premier retrait, la limite maximale de retrait est de 500 EUR par jour et de 10,000 EUR par mois. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'approuver des retraits dépassant ces limites.

4.27 Pour les transactions en crypto-monnaie, tous les dépôts (y compris votre dépôt le plus récent) doivent être confirmés avec succès sur la blockchain concernée avant qu'une demande de retrait puisse être traitée. Si une demande de retrait est soumise alors qu'un ou plusieurs dépôts sont encore en attente de confirmation sur la blockchain, nous nous réservons le droit de suspendre le retrait jusqu'à ce que tous les dépôts concernés aient reçu les confirmations requises.

4.28 Sauf indication contraire, le montant maximum de retrait par transaction pour les joueurs non VIP est de 500 EUR (ou le montant équivalent dans une autre devise prise en charge). Les joueurs non VIP peuvent avoir au maximum trois (3) demandes de retrait en attente à tout moment, pour une valeur totale cumulée n'excédant pas 1,500 EUR. Au fur et à mesure que chaque demande de retrait est approuvée et payée, la limite de retraits en attente disponible est rétablie en conséquence. Par exemple, si vous avez trois retraits en attente de 500 EUR chacun et qu'un retrait est traité, vous pouvez soumettre un retrait supplémentaire d'un montant maximal de 500 EUR, à condition que la valeur totale de tous les retraits en attente n'excède pas 1,500 EUR.

4.29 Les joueurs qui effectuent un dépôt chez nous devront fournir des documents d'identification lors de leur demande de retrait. Les documents requis comprennent, sans s'y limiter : une pièce d'identité officielle avec nom, photo et signature visibles (permis de conduire, carte d'identité, passeport) ; un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture de services) ; une photo recto/verso de la carte de crédit (REMARQUE : veillez à masquer le code CVV au verso et les 6 chiffres du milieu au recto) ; d'autres documents (référence bancaire, origine des fonds, document notarié attestant votre identité, confirmation de dépôt, etc.). Une fois les documents reçus dans un format non ambigu et traités dans un délai maximal de 5 jours ouvrables, les joueurs pourront poursuivre leur demande de retrait.

4.30 Les retraits sont soumis à une période d'attente pouvant aller jusqu'à 48 heures. Les joueurs qui ne présentent pas l'ensemble des documents d'identification précisés ci-dessus dans ce délai de 48 heures verront leur retrait annulé et le montant recrédité sur le solde de leur Compte Joueur.

4.31 Votre retrait peut faire l'objet d'un audit interne à tout moment. Cette mesure vise à protéger tant les joueurs que le Casino contre les comportements frauduleux. Au cours de l'audit, qui peut durer jusqu'à 7 jours ouvrables, les enregistrements de transactions, le jeu et les journaux seront soigneusement examinés en lien avec votre retrait. Votre retrait et tous les fonds bonus peuvent être rejetés s'il est établi que vous vous livrez à des activités illicites, à une collusion avec d'autres joueurs ou à tout autre type de comportement malveillant visant à frauder ou tromper le Casino.

4.32 La réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d'argent nous impose de vérifier votre identité ainsi que l'origine de tous les fonds déposés sur votre compte joueur.

4.33 Toutes les transactions seront surveillées conformément à la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d'argent. Il est interdit et illégal de déposer de l'argent acquis directement ou indirectement par des moyens illicites. En conséquence, toutes les transactions sont contrôlées afin de prévenir le blanchiment d'argent et toute transaction suspecte sera signalée à notre Responsable de la Déclaration du Blanchiment d'Argent (MLRO), qui en réfèrera aux autorités compétentes conformément à nos obligations réglementaires. Si, ponctuellement ou sur une période donnée, nous avons des motifs raisonnables de soupçonner que vous utilisez votre Compte Joueur à des fins autres que le placement licite d'une mise ou d'un pari (par exemple, si vous demandez le retrait d'un dépôt sans avoir joué un nombre suffisant de jeux ou de paris, ce qui peut indiquer un blanchiment d'argent ou d'autres types d'activité frauduleuse ou criminelle), nous nous réservons le droit : de demander des documents/questions supplémentaires ; de restituer tout dépôt non misé ou solde de dépôts vers la méthode de dépôt d'origine ou, lorsque cela n'est pas possible, vers un compte bancaire à votre nom ; de retenir votre solde sans fournir de motif ; de fermer ou de bloquer votre compte joueur indéfiniment sans vous fournir de motifs et de vous signaler aux autorités compétentes ; de contribuer à ou d'engager des poursuites pénales ou civiles à votre encontre.

4.34 Si nous ne prenons plus en charge l'une des méthodes de paiement sélectionnées, ou si nous rencontrons des difficultés indépendantes de notre volonté dans le traitement de votre retrait, nous nous réservons le droit de vous proposer et de vous verser vos fonds dans une autre devise ou par un autre canal de paiement, à notre discrétion.

4.35 Veuillez noter que la Société peut demander des documents d'identification actualisés à tout moment, y compris après l'achèvement d'une vérification antérieure, lorsque la loi, la réglementation ou les procédures internes de gestion des risques l'exigent.

5.1 Aucune transaction ne peut être annulée sans notre consentement écrit une fois la mise confirmée.

5.2 En cas de perte de connexion imprévue en cours de jeu, les joueurs doivent reprendre la ou les manches inachevées lors de leur prochaine connexion. Un remboursement, à notre discrétion, pourra être envisagé si la ou les manches n'ont pas pu être terminées.

5.3 Vos mises ne seront annulées et votre compte crédité pour un jeu inachevé qu'en cas d'erreur système et à notre seule discrétion.

5.4 En cas de dysfonctionnement du système, d'erreur logicielle, d'interruption de jeu, de défaillance de communication, d'erreur humaine ou de tout autre problème technique affectant l'intégrité d'un jeu, d'une mise, d'une transaction, d'un bonus ou d'un paiement, la Société se réserve le droit de déclarer nuls la manche de jeu, la transaction, le pari, le bonus ou les gains concernés et de corriger toute erreur en résultant. La Société ne saurait être tenue responsable des pertes découlant de tels dysfonctionnements techniques.

6.1 Il est strictement interdit de tenter d'obtenir un accès non autorisé au site web et/ou à nos services, ainsi qu'à toute base de données, ordinateur, serveur ou logiciel en lien avec le site web. Toute tentative de violation de notre sécurité ou d'altération des éléments relatifs au site web et aux Services sera signalée aux autorités compétentes, accompagnée de vos informations personnelles. En cas de violation de ce type, l'accès aux Services et au site web vous sera refusé avec effet immédiat.

6.2 Vous convenez par les présentes que les fonds utilisés pour nos services ont été obtenus légalement et qu'il n'existe aucune intention malveillante dans l'utilisation desdits services, telle que l'utilisation des services et/ou du site web à des fins illicites comme le blanchiment d'argent, la fraude ou toute autre forme d'activité criminelle. Les joueurs reconnus en infraction avec les Conditions de Service ou se livrant à des comportements et/ou pratiques suspects seront définitivement bannis de nos Services et de tout autre site web géré par nous, sans aucune obligation de notre part de rembourser les personnes concernées.

6.3 Nous considérons que les activités suivantes constituent des Activités Interdites. Se livrer à l'une de ces activités peut entraîner la fermeture du compte, la confiscation des fonds et l'annulation de tous bonus ou gains.

6.3.1 Les paris d'arbitrage, les paris appariés (matched betting), la couverture coordonnée ou toute stratégie visant à éliminer le risque ou à garantir un profit.

6.3.2 Placer des mises dont l'issue est déjà connue ou exploiter les retards de diffusion, la latence des flux de données ou des avantages techniques liés au timing.

6.3.3 Partager les identifiants du compte ou permettre à un tiers d'accéder à votre compte ou de l'utiliser.

6.3.4 Utiliser des fonds bonus ou des fonds en argent réel pour exploiter intentionnellement des mécaniques de jeu à plusieurs étapes en progressant dans des fonctionnalités du jeu (par exemple, collecter 9 des 10 symboles requis pour déclencher une fonctionnalité bonus), puis déclencher ou percevoir la récompense finale au moyen d'une autre source de fonds après que les fonds d'origine ont été confisqués, perdus, soldés ou convertis. Tous les gains obtenus par un tel comportement seront annulés, que l'événement déclencheur final ait eu lieu avec des fonds bonus ou des fonds en argent réel.

6.3.5 Réclamer ou tenter de réclamer une promotion plus d'une fois par personne, foyer, famille, adresse résidentielle, numéro de téléphone, méthode de paiement, appareil, adresse IP, réseau partagé ou tout autre identifiant permettant raisonnablement de relier plusieurs comptes.

6.3.6 Utiliser des VPN, proxys, émulateurs, machines virtuelles, logiciels de bureau à distance, l'usurpation d'appareil, l'usurpation GPS ou toute technologie visant à dissimuler l'identité, la localisation ou les informations de l'appareil à des fins frauduleuses ou abusives.

6.3.7 L'utilisation de robots, d'outils d'intelligence artificielle, de logiciels de paris automatisés, de scripts, de macros, d'automatisation de navigateur ou de tout logiciel conçu pour automatiser le jeu ou obtenir un avantage déloyal est strictement interdite.

6.3.8 Se livrer à tout comportement visant à extorquer, menacer, porter atteinte ou nuire de toute autre manière à la réputation, à l'image ou aux intérêts commerciaux de VegasNova au moyen de communications sciemment fausses, trompeuses, malveillantes ou coordonnées, y compris sur les réseaux sociaux, les forums, les sites d'avis de consommateurs ou les plateformes similaires.

6.4 Afin de limiter autant que possible les dommages potentiels, nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour identifier et faire cesser toute activité frauduleuse ainsi que leurs auteurs. VegasNova est par les présentes exonérée de toute réclamation émanant de joueurs qui ne respectent pas les Conditions de Service et qui encouragent la tricherie, la collusion, la fraude ou tout autre type d'activité illégale.

6.5 Lorsque nous détectons ou soupçonnons raisonnablement qu'une Activité Interdite a eu lieu, nous pouvons prendre toute mesure que nous jugeons appropriée, notamment :

• suspendre ou fermer définitivement votre compte et tout compte lié ;
• annuler et confisquer tout ou partie de votre solde de compte, bonus, gains et retraits en attente ;
• annuler toute mise, réglée ou non ;
• recouvrer les fonds provenant directement ou indirectement de l'Activité Interdite ;
• vous interdire définitivement d'ouvrir de futurs comptes ;
• signaler les faits aux forces de l'ordre, aux régulateurs, aux cellules de renseignement financier ou à d'autres autorités compétentes ;
• partager les informations pertinentes avec d'autres opérateurs de jeux agréés, prestataires de paiement, institutions financières, agences de prévention de la fraude et prestataires de services lorsque la loi le permet ; et
• engager une procédure civile pour recouvrer les pertes, coûts et dommages.

6.6 Vous acceptez par les présentes de coopérer pleinement avec le Casino et toute autre autorité compétente ainsi qu'avec les entités tierces affectées par votre comportement malveillant s'il est établi que vous vous livrez à des activités criminelles et/ou en faites la promotion en utilisant nos Services.

6.7 Il est strictement interdit aux joueurs d'utiliser le site web à des fins diffamatoires ou d'adopter un comportement violent de quelque nature et/ou origine que ce soit, y compris, sans s'y limiter, le harcèlement, les insultes racistes, les propos obscènes, sexistes, injurieux, discriminatoires ou offensants, dans leurs interactions avec d'autres joueurs via la fonction de chat ou avec notre personnel.

6.8 Les joueurs qui soupçonnent un comportement criminel ou en sont victimes ont l'obligation de signaler l'incident dès que possible par e-mail.

6.9 Toute altération du site web et/ou de toute autre information présentée sur le site web est strictement interdite. Les comportements considérés comme dommageables comprennent, sans s'y limiter, toute forme de cyberattaque dirigée contre le site web et/ou les envois multiples (spam).

6.10 Le site web et les Services fournis sont destinés exclusivement au divertissement personnel des joueurs. Il est interdit aux joueurs de répliquer, copier ou reproduire le site web et son contenu sans notre consentement explicite.

7.1 Quiconque accède au site web et participe aux activités de jeux d'argent en ligne proposées le fait à ses propres risques. Le site web comme les Services sont fournis « en l'état ».

7.2 Vous reconnaissez par les présentes les risques liés à la pratique des jeux d'argent en ligne et acceptez la possibilité de perdre de l'argent dans ce cadre. Les Services et jeux annoncés sur le site web sont fournis sans aucune garantie expresse ou implicite quant à leur qualité satisfaisante, leur adéquation à un usage particulier, leurs conditions de commercialisation, leur exactitude ou exhaustivité, ou leur conformité aux lois et réglementations applicables dans une juridiction donnée. Tout dommage ou perte éventuel subi lors de l'utilisation du site web et/ou de nos Services relève de votre propre risque et vous acceptez par les présentes de renoncer à toute réclamation d'indemnisation de quelque nature que ce soit à cet égard.

7.3 Vous convenez par les présentes que les Services, fonctionnalités logicielles, jeux ou le site web lui-même ne répondront pas nécessairement en totalité aux exigences de chaque personne, y compris les vôtres, et vous vous engagez à ne pas exploiter les problèmes imprévus liés aux Services, au site web et/ou aux jeux fournis. Nous n'offrons aucune garantie quant à la pleine fonctionnalité des Services, du site web et/ou des jeux, y compris, sans s'y limiter, les interruptions, dysfonctionnements ou erreurs imprévues affectant directement ou indirectement les performances dans un domaine donné. En cas de dysfonctionnement, toutes les mises et tous les paiements seront déclarés nuls.

7.4 Nous n'offrons aucune garantie quant à la fiabilité et à l'exactitude des contenus présentés sur le site web et/ou de toute information qui en découle et qui serait interprétée librement.

7.5 Nous nous exonérons par les présentes des problèmes liés à votre fournisseur d'accès Internet ou à toute autre entité tierce vous donnant accès à notre site web, à nos Services et/ou à nos serveurs.

7.6 Nous nous exonérons par les présentes de tout dommage ou perte que vous subiriez du fait de l'utilisation du site web et/ou des Services fournis, y compris, sans s'y limiter, les revenus, la perte de données, l'image, l'activité commerciale, la non-perception de gains anticipés, l'interruption d'activité, les opportunités, et plus encore.

7.7 Nous n'offrons aucune garantie contre les attaques DoS (déni de service) ou DDoS (déni de service distribué), les virus, bugs, cyberattaques ou tout autre élément technologiquement nuisible susceptible d'affecter négativement votre matériel, vos données, vos programmes ou autres éléments propriétaires du fait de votre utilisation du site web ou de tout site web affilié, ainsi que de votre manipulation de contenus téléchargeables liés au Casino.

7.8 Vous renoncez par les présentes à toute réclamation d'indemnisation en cas de perte de fonds du fait de votre utilisation du site web et/ou des Services, reconnaissant que les jeux d'argent en ligne comportent des risques dont l'issue relève de votre seule responsabilité.

7.9 Toute mise, ainsi que les éventuelles limites applicables aux enjeux, peut être restreinte, annulée ou refusée à notre discrétion. VegasNova et l'ensemble du personnel lié au Casino, y compris, sans s'y limiter, les employés, fournisseurs et partenaires, ne sauraient être tenus responsables des pertes ou dommages que vous subiriez du fait de l'utilisation du site web et/ou de nos Services.

7.10 Vous acceptez par les présentes d'indemniser intégralement le Casino et l'ensemble du personnel affilié, y compris, sans s'y limiter, les prestataires de services, partenaires, dirigeants et employés, en cas de responsabilités ou de réclamations préjudiciables à l'encontre du Casino découlant d'un dommage ou d'une perte subie par vous du fait de l'utilisation du site web et/ou de nos Services, ou d'une violation des Conditions de Service.

7.11 Nous nous réservons le droit de résilier avec effet immédiat tout Compte Joueur qui ne respecte pas les Conditions de Service, ou s'il existe des motifs raisonnables suffisants de soupçonner qu'un joueur s'est livré à des pratiques malveillantes envers le Casino, le site web, nos Services et/ou toute entité liée au Casino. Une telle mesure entraînera la suspension immédiate du Compte Joueur et la confiscation de tous les fonds disponibles.

7.12 L'ensemble des contenus visuels, sonores, logiciels, écrits et autres éléments propriétaires présentés sur le site web et en lien avec nos Services et le Casino est protégé par le droit d'auteur ou fait l'objet d'une licence d'utilisation accordée par des fournisseurs tiers et/ou des entités titulaires de droits. À ce titre, il est strictement interdit de télécharger, imprimer, copier, dupliquer et/ou modifier tout élément lié au Casino à des fins commerciales. Tout contenu du site web ne peut être téléchargé que sur une seule machine à la fois et ne peut être utilisé qu'à des fins non commerciales.

7.13 Il est strictement interdit aux entités et personnes extérieures de réclamer une indemnisation au titre de contenus protégés par le droit d'auteur et/ou de propriété intellectuelle qu'elles se seraient appropriés à partir du site web, des Services ou de fournisseurs tiers affiliés au Casino.

7.14 L'utilisation du site web, des Services et de tout contenu en lien avec le Casino est destinée exclusivement à un usage personnel et non commercial. Toutes les conséquences découlant d'un usage illicite de ces ressources seront supportées exclusivement par les auteurs de ces agissements.

7.15 Tout lien vers le site web et vers toute page qu'il contient ne peut être utilisé qu'avec notre consentement écrit.

8.1 Tout litige ou réclamation doit être signalé dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de survenance du problème. Passé ce délai, le litige/la réclamation sera déclaré nul.

8.2 Pour déposer une réclamation, contactez le Service Client dans les meilleurs délais et fournissez aux agents d'assistance tous les documents/éléments/informations nécessaires à un examen approprié. Le résultat de l'enquête sera communiqué à la partie déclarante dans un délai de 14 jours ouvrables.

8.3 En cas de litige, les données stockées sur le serveur prévaudront pour le règlement de la réclamation. En cas de divergence entre les données du serveur et les données affichées par la machine personnelle de l'utilisateur, le résultat généré par le serveur constituera un fondement suffisant pour régler la réclamation.

9.1 VegasNova est exonérée de toute responsabilité ou réclamation concernant les défaillances d'exécution et/ou les retards causés par des événements imprévus échappant à tout contrôle raisonnable. Cela peut inclure, sans s'y limiter, les cyberattaques, les cas de force majeure, les troubles civils, les conflits sociaux, la guerre, les pannes généralisées de réseau et/ou de communication, ou tout autre événement d'ampleur similaire. Dans chacun des scénarios potentiels mentionnés ci-dessus, le site web et les Services seront suspendus et tous les efforts seront concentrés sur la recherche d'une solution afin de remplir nos obligations et de reprendre l'activité dès que possible.

9.2 Les Termes et Conditions, ainsi que tout autre avis ou document s'y rapportant, ont été rédigés à l'origine en anglais ; en cas d'erreur d'interprétation résultant d'une traduction défectueuse vers d'autres langues, la version anglaise prévaudra pour le règlement de toute réclamation et/ou litige éventuel.

9.3 Tous termes, conditions ou dispositions qui s'avéreraient défectueux, illicites, inapplicables ou invalides à quelque titre que ce soit seront immédiatement modifiés pour correspondre à notre intention initiale, sans affecter le reste des Termes et Conditions présentés, lesquels demeureront valides et applicables dans toute la mesure permise par la loi.

9.4 Les intitulés utilisés dans les Termes et Conditions ont été insérés uniquement par commodité.

9.5 Les Termes et Conditions peuvent être transférés, cédés ou sous-licenciés à toute personne et/ou entité, à la seule condition qu'ils demeurent identiques ou ne deviennent pas plus désavantageux pour vous. Dans la mesure permise par les lois et réglementations applicables, nous nous réservons le droit d'externaliser tout ou partie des Services à des entités tierces.

9.6 Le fait de ne pas insister davantage sur un point, en toute circonstance et concernant tout élément faisant l'objet des présents Termes et Conditions, ne saurait constituer un motif vous permettant de vous soustraire à vos obligations relatives au site web et/ou aux Services fournis.

9.7 Toute renonciation relative aux Termes et Conditions ne sera considérée comme valide que sous la forme d'un avis écrit et ne s'applique qu'à un événement unique, sans couvrir les manquements ultérieurs.

9.8 Les Termes et Conditions présentés constituent le seul accord valable entre « nous » et votre utilisation du site web et des Services.

9.9 Sauf mention contraire explicite, les Termes et Conditions ont été spécifiquement conçus de manière à ne conférer aucun avantage ni aucun droit à des entités tierces.

9.10 Aucun élément, contexte, point ou section constituant les Termes et Conditions ne peut servir de fondement à l'établissement d'un quelconque arrangement fiduciaire entre vous et nous, à quelque moment que ce soit.

9.11 Nous conservons les enregistrements de compte, les enregistrements de transactions, la documentation de vigilance client et les communications pendant une période minimale de cinq (5) ans après la fermeture du compte, ou pendant toute période plus longue exigée par la loi applicable, les exigences réglementaires ou nos obligations AML/CFT.

9.12 La Société se réserve le droit de corriger toute erreur évidente, manifeste ou flagrante, y compris les erreurs de tarification, les erreurs de calcul de bonus, les erreurs de résultat de jeu, les erreurs de paiement ou les erreurs système. Toute mise, tout gain, bonus ou transaction affecté par une telle erreur pourra être déclaré nul ou ajusté à sa valeur correcte.

1. Certains ou tous les bonus annoncés ne sont pas accessibles aux joueurs résidant en/au(x) : Brésil, Chine, République dominicaine, Indonésie, Macao, Malaisie, Mexique, Colombie, Pakistan, Thaïlande, Inde, Maurice, Pérou, Bangladesh et Tunisie, sauf indication contraire. Nous pouvons également, à notre discrétion, restreindre l'accès à tout bonus ou sous-ensemble de bonus pour des utilisateurs d'autres juridictions.

2. Sauf indication contraire dans les sections pertinentes du casino, pour bénéficier d'un bonus lié à un dépôt, le montant minimum de dépôt fixé pour chaque devise disponible est le suivant : EUR 20 € ; USD 20 $ ; CAD 30 $ ; GBP 20 £ ; AUD 30 $ ; NZD 30 $ ; PLN 70.

3. Sauf indication contraire, les types de bonus présents sur le site web comprennent : Bonus gratuit – les joueurs peuvent réclamer ce type de bonus sans avoir à effectuer de dépôt au préalable ; Tours gratuits – les joueurs peuvent réclamer ce type de bonus avec ou sans dépôt préalable ; Bonus de dépôt – les joueurs ne peuvent réclamer ce type de bonus qu'après avoir effectué un dépôt ; Points de fidélité – ils seront accordés aux joueurs après leur conversion ; Cashback – les joueurs réclamant ce type de bonus peuvent être soumis ou non à des exigences de mise.

4. Sauf indication contraire, le solde total des joueurs se compose à la fois du Solde en Espèces et du Solde Bonus. Individuellement, ils se définissent comme suit : Solde en Espèces — le total retirable du montant en espèces déposé par le joueur et/ou des gains en espèces accumulés, tant qu'aucun Bonus Actif n'est en vigueur. Solde Bonus — le total des fonds bonus disponibles et/ou des gains bonus accumulés, qui ne seront disponibles au retrait qu'une fois les exigences de mise remplies par les joueurs.

5. Toutes les mises seront d'abord déduites du Solde en Espèces des joueurs, même si un Bonus Actif est en vigueur. Ce n'est que lorsque le Solde en Espèces est insuffisant que les mises seront déduites du Solde Bonus.

6. Sauf indication contraire, tous les joueurs réclamant un type de Bonus quelconque, également appelé « Bonus Actif », se soumettent à des exigences de mise. Celles-ci désignent le montant total que les joueurs doivent miser pendant que le Bonus est encore en vigueur avant de pouvoir retirer tout profit/gain.

Le non-respect des exigences de mise applicables (qu'elles concernent les dépôts, les bonus ou les deux) peut entraîner la perte des fonds bonus et l'annulation de tout gain généré avant que l'ensemble des exigences de mise applicables n'ait été entièrement rempli.

7. Sauf mention contraire spécifique, le montant final que les joueurs peuvent retirer, également appelé Solde Retirable, désigne le total des fonds disponibles après déduction des bonus, sous réserve qu'aucun Bonus Actif ne soit en vigueur au moment du retrait.

8. Si les joueurs se voient accorder deux bonus consécutifs, ils doivent remplir intégralement les exigences de mise liées au premier bonus réclamé avant de pouvoir commencer à remplir la seconde série d'exigences de mise liées au second bonus.

9. Les joueurs devront effectuer un dépôt minimum de 20 EUR, 20 USD, 30 CAD, 30 AUD, 30 NZD, 30 GBP, 70 PLN et remplir les exigences de mise avant de pouvoir retirer les gains obtenus en jouant avec un bonus gratuit sans dépôt. Nous pouvons déduire des frais administratifs forfaitaires de 5,00 € (ou l'équivalent en devise) du montant du retrait une fois qu'un dépôt approuvé a été effectué, à des fins de vérification de la méthode de paiement.

10. Tous les gains éligibles au retrait et obtenus grâce à un bonus cashback seront plafonnés soit à 5 fois le bonus cashback initial accordé, soit à un maximum de 5,000 EUR/USD/GBP/AUD/NZD.

11. Tous les gains éligibles au retrait et obtenus grâce à des points de fidélité convertis en montant bonus seront plafonnés soit à 5 fois le montant bonus initial converti, soit à un maximum de 1,000 EUR/USD/GBP/AUD/NZD. Pour les points de fidélité convertis par les VIP, le montant maximum de retrait est de 10 fois (10x) le montant bonus initial converti ou un maximum de 5,000 EUR/USD/GBP/AUD/NZD. Veuillez noter que votre niveau VIP est défini à la discrétion du casino.

12. Sauf indication contraire explicite dans les sections pertinentes du site web ou via les canaux de communication habituels, les bonus et les gains qui en découlent doivent satisfaire aux exigences de mise dans un délai de 3 jours à compter de la date à laquelle le ou les joueurs ont été crédités du bonus. À défaut, tous les gains, montants de bonus disponibles ou offres promotionnelles seront annulés puis retirés du Solde Bonus du ou des joueurs s'ils ne sont pas utilisés dans l'intervalle susmentionné et avant que les exigences de mise n'aient été remplies. Pour de plus amples informations, nous vous suggérons de consulter en détail la section Exigences de Mise.

13. Les joueurs sont autorisés à placer des mises individuelles inférieures à 20 % de la valeur totale du Bonus Actif crédité, sans dépasser 5 EUR, 5 USD, 5 AUD, 5 CAD, 5 NZD, 5 GBP (selon le cas). Ainsi, placer une mise de 5 EUR alors qu'un Bonus Actif de 100 EUR est en vigueur est considéré comme une pratique acceptable.

14. Veuillez noter que certains titres permettent l'achat de fonctionnalités bonus en jeu, ainsi que les fonctionnalités « gamble » et « double ». Une fois effectuée, une telle transaction est considérée comme une mise unique d'un montant égal au coût de la fonctionnalité bonus, gamble et/ou double. Par exemple : l'achat d'une fonctionnalité bonus de 20 $ dans un jeu sera considéré comme une mise de 20 $.

15. Sauf indication contraire, tous les joueurs peuvent réclamer l'Offre de Bienvenue (également appelée bonus de 1er dépôt) dans un délai de 3 jours suivant l'enregistrement du compte. Parallèlement, nous nous réservons le droit de modifier l'Offre de Bienvenue à tout moment, à notre seule discrétion. Les utilisateurs enregistrés avec un compte multiple ne peuvent pas réclamer l'Offre de Bienvenue. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section Comptes Multiples des Conditions Générales.

16. Les joueurs plaçant des mises avec des Fonds Bonus verront leurs gains potentiels reversés au Solde Bonus. Dès que les exigences de mise sont remplies, lesdits gains seront transférés vers le Solde en Espèces. Les joueurs plaçant des mises avec des Fonds en Espèces ne pourront pas retirer les gains potentiels reversés au Solde en Espèces tant que les exigences de mise ne sont pas remplies.

17. Utiliser des fonds bonus pour progresser dans des fonctionnalités de jeu à étapes ou à plusieurs niveaux, puis passer à des fonds en argent réel pour déclencher ou percevoir l'étape, la fonctionnalité, la récompense ou le paiement final est strictement interdit et constitue un abus de bonus.

18. Sauf mention contraire spécifique, tous les bonus seront suspendus des comptes des joueurs à la suite d'une demande de retrait en attente de traitement.

19. Sauf mention contraire spécifique, tous les Tours Gratuits (qu'ils soient crédités aux joueurs à la suite d'un dépôt ou sans dépôt) expirent 3 jours après le moment où ils ont été crédités sur les comptes des joueurs. Si les joueurs choisissent de ne pas utiliser les Tours Gratuits dans le délai spécifié, ceux-ci seront déclarés nuls et retirés de leurs comptes.

20. Le montant maximum de retrait pour tout bonus gratuit et tours gratuits est de 100 $, sauf mention contraire. Pour les bonus accordés aux VIP, le montant maximum de retrait est de 10 fois (10x) le montant du bonus, jusqu'à 2,000 $. Veuillez noter que votre niveau VIP est défini à la discrétion du casino. Les gains inutilisés pendant une période de 30 jours ou plus seront annulés.

21. Les joueurs souhaitant retirer leur solde alors qu'un Bonus Actif est en vigueur ont la possibilité de contacter l'équipe du Service Client. Toutefois, le Bonus Actif et tous les gains qui y sont associés, tant du Solde en Espèces que du Solde Bonus, seront déclarés nuls.

22. Compte tenu de la grande disponibilité et de la facilité d'accès aux forums hébergeant des liens vers les bonus sans dépôt annoncés sur ce site web, nous nous réservons le droit d'examiner chaque candidat individuellement afin de déterminer son éligibilité au bonus en question. En cas d'inéligibilité, la demande de retrait ne sera pas accordée, même si les exigences de mise ont été remplies.

23. Pendant un processus de retrait, les joueurs deviennent inéligibles à la réception de tout bonus et/ou promotion. Les joueurs sont libres d'effectuer des dépôts pendant un processus de retrait, mais ne peuvent réclamer aucun bonus ou promotion. Les joueurs sont libres d'annuler le processus de retrait à tout moment afin de redevenir éligibles à un bonus et/ou une promotion. Dans l'éventualité où un joueur réclamerait un bonus et/ou une promotion pendant un processus de retrait en cours, nous nous réservons le droit d'annuler tous bonus et/ou promotions ainsi que les gains qui y sont associés.

1. En général, une exigence de mise de 20x (fois) s'applique à tous les bonus et s'étend également au montant du dépôt qualifiant. Sauf indication contraire, cela se traduit par l'exemple suivant : un joueur dépose 30 $ et reçoit un bonus de dépôt de 100 % d'une valeur de 30 $. Pour remplir les exigences de mise, le joueur doit miser 60 $ (dépôt + bonus) x 20 = 1,200 $. Le joueur peut ensuite retirer l'argent du bonus et tous les gains potentiels qui en découlent.

2. Les bonus sans dépôt sont soumis à une exigence de mise de 50x (fois), sauf indication contraire.

3. Les tours gratuits avec dépôt sont soumis à une exigence de mise de 35x (fois), sauf indication contraire.

4. L'utilisation de la fonctionnalité « double » ou « gamble » dans les jeux de vidéo/power poker ou les machines à sous ne compte pas pour la satisfaction des exigences de mise.

5. Seules les mises réglées comptent pour la satisfaction des exigences de mise, et le joueur devra miser son bonus sportif X 10 fois.

6. Sauf indication contraire, les bonus cashback doivent être misés X 1 avant d'être versés au solde en espèces des joueurs.

7. Tous les jeux ne contribuent pas de manière égale à la satisfaction des exigences de mise. Les taux de contribution de chaque type de jeu sont les suivants :

Type de Jeu	Contribution à la Mise
Machines à sous	100%
Jeux Crash	0%
Vidéo Poker	0%
Jeux de Casino en Direct	10%
Jeux de Table (RNG)	0%
Paris sportifs (bonus sportifs uniquement)	100%

8. Si les exigences de mise ne sont pas remplies, le Bonus Actif sera retiré des comptes des joueurs lorsque le solde bonus atteint 0,5 EUR, ou l'équivalent dans d'autres devises, à condition qu'il n'y ait à ce moment-là aucun jeu inachevé ni aucune action en attente.

1. Les mises sur certains jeux offrent un pourcentage de contribution différent aux Exigences de Mise (playthrough), voire une contribution nulle. La Contribution Nulle concerne les jeux suivants : jeux à Jackpot, jeux de table First person/Vidéo (Blackjack, Roulette, Baccarat, etc.), Craps, Sic Bo, Dragon Tiger, Poker, Vidéo Poker, jeux à Gains Instantanés, jeux Crash, Plinko, Mines, jeux de type Aviator, Sports Virtuels, produits de Loterie, Bingo, Keno, cartes à gratter, megaways, machines à sous Poker, ou l'achat de Bonus/Fonctionnalités en jeu.

2. Afin d'éviter les abus de bonus, tous les joueurs doivent s'abstenir de miser sur des jeux à contribution de 0 % lorsqu'ils ont des exigences de mise actives. Si les joueurs ne respectent pas ces conditions, nous nous réservons le droit d'annuler tous les gains générés dans le cadre du comportement de jeu susmentionné.

1. Nous ne saurions en aucun cas être tenus responsables des problèmes logiciels, matériels ou techniques, ni des conditions réseau défavorables susceptibles d'altérer l'expérience des joueurs ou d'empêcher totalement leur accès à toute promotion ou tout bonus.

2. Nous ne saurions en aucun cas être tenus responsables des pertes ou dommages subis par les joueurs en conséquence directe de la réclamation de promotions ou de bonus.

3. Toute promotion ou tout bonus peut être modifié ou annulé à notre seule discrétion pour les motifs suivants : raisons de sécurité, exigences légales ou réglementaires, abus promotionnel, erreur humaine, tentative de fraude, autres motifs valables.

4. En cas d'échec de paiement ou d'annulation de fonds, nous nous réservons le droit d'annuler toutes promotions ou tous bonus ainsi que les gains qui en découlent.

1. Les bonus et promotions annoncés sur le site web ont été spécifiquement conçus pour récompenser les joueurs fidèles et ne doivent en aucun cas et d'aucune manière faire l'objet d'abus. Si nous constatons que c'est le cas et que certains joueurs négligent cet aspect, nous nous réservons le droit d'ouvrir une enquête interne et de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l'intégrité promotionnelle.

2. S'il est reconnu coupable d'abus promotionnel, le joueur peut se voir exclure du bénéfice des bonus, promotions et offres, voir tous ses bonus en attente annulés et/ou tous les gains retirés de son compte et/ou de tout autre compte qui lui est associé, et son compte peut être résilié immédiatement.

3. Nous considérons que les activités suivantes constituent des Activités Interdites. Se livrer à l'une de ces activités peut entraîner la fermeture du compte, la confiscation des fonds et l'annulation de tous bonus ou gains.

3.1 Les paris d'arbitrage, les paris appariés (matched betting), la couverture coordonnée ou toute stratégie visant à éliminer le risque ou à garantir un profit.

3.2 Placer des mises dont l'issue est déjà connue ou exploiter les retards de diffusion, la latence des flux de données ou des avantages techniques liés au timing.

3.3 Partager les identifiants du compte ou permettre à un tiers d'accéder à votre compte ou de l'utiliser.

3.4 Utiliser des fonds bonus ou des fonds en argent réel pour exploiter intentionnellement des mécaniques de jeu à plusieurs étapes en progressant dans des fonctionnalités du jeu (par exemple, collecter 9 des 10 symboles requis pour déclencher une fonctionnalité bonus), puis déclencher ou percevoir la récompense finale au moyen d'une autre source de fonds après que les fonds d'origine ont été confisqués, perdus, soldés ou convertis. Tous les gains obtenus par un tel comportement seront annulés, que l'événement déclencheur final ait eu lieu avec des fonds bonus ou des fonds en argent réel.

3.5 Réclamer ou tenter de réclamer une promotion plus d'une fois par personne, foyer, famille, adresse résidentielle, numéro de téléphone, méthode de paiement, appareil, adresse IP, réseau partagé ou tout autre identifiant permettant raisonnablement de relier plusieurs comptes.

3.6 Se livrer à tout comportement visant à extorquer, menacer, porter atteinte ou nuire de toute autre manière à la réputation, à l'image ou aux intérêts commerciaux de VegasNova au moyen de communications sciemment fausses, trompeuses, malveillantes ou coordonnées, y compris sur les réseaux sociaux, les forums, les sites d'avis de consommateurs ou les plateformes similaires.

4. Constitue un abus promotionnel le fait pour un joueur (seul ou au sein d'un groupe plus large) :

4.1 D'enregistrer plus d'un compte afin de réclamer de manière extensive une promotion, une offre ou un bonus.

4.2 De quitter volontairement une session de jeu pendant qu'une manche bonus est en cours afin d'obtenir un avantage sur l'issue de la mise.

4.3 De retarder intentionnellement toute manche de jeu ordinaire, manche bonus, manche de tours gratuits ou fonctionnalité bonus, en jouant avec ou sans Bonus Actif et/ou en déposant alors que des fonctionnalités de tours gratuits ou des fonctionnalités bonus sont encore disponibles dans le jeu.

4.4 Lorsque les joueurs réduisent le montant de leurs mises de 60 % ou plus alors qu'un Bonus Actif est en vigueur, afin de satisfaire aux exigences de mise. Par exemple, une fois qu'une mise de 100 EUR a été réglée comme gagnante sur un tour quelconque, y compris un double up, générant finalement des gains d'une valeur de 500 EUR, la mise ne peut pas être abaissée à 40 EUR.

4.5 De réclamer et cumuler une multitude de bonus avant d'avoir satisfait aux exigences de mise du premier bonus réclamé.

4.6 Lorsque les joueurs passent d'un jeu à faible contribution aux exigences de mise à une autre machine à sous à contribution plus élevée peu après un gain, dans le seul but de satisfaire plus rapidement aux exigences de mise. Cela s'applique également, sans s'y limiter, à la situation où un joueur passe de la roulette aux machines à sous juste après avoir généré des gains sur la première.

4.7 De placer, avec un Bonus Actif, des mises égales ou supérieures à 20 % de la valeur totale du bonus, ce qui correspond également à des enjeux égaux ou supérieurs à 5 EUR de la valeur totale du bonus initial réclamé.

4.8 De placer, avec un bonus sans dépôt, des mises égales ou supérieures à 10 % de la valeur totale du bonus réclamé.

4.9 Lorsque les joueurs placent des mises à chances égales (even money) à la Roulette et au Baccarat.

4.10 Lorsque les joueurs utilisent la fonctionnalité double-up de manière excessive afin d'augmenter leurs gains.

4.11 Constitue un abus promotionnel le fait de tirer indûment parti du CPA d'affiliation ou du partage de revenus.

4.12 Lorsque les joueurs créent différents comptes en utilisant un VPN, un proxy ou en masquant leur adresse IP dans le but de réclamer plusieurs promotions, bonus et/ou offres.